Les textes CHSCT

Code du travail

Partie législative nouvelle

DEUXIÈME PARTIE : LES RELATIONS COLLECTIVES DE TRAVAIL

LIVRE III : LES INSTITUTIONS REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL

 TITRE VIII : COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Chapitre unique.

 

Code du travail

Partie législative nouvelle

QUATRIÈME PARTIE : SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

LIVRE VI : INSTITUTIONS ET ORGANISMES DE PRÉVENTION

TITRE Ier : COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Chapitre Ier : Règles générales

Section 1 : Conditions de mise en place.

Section 2 : Dispositions d’application.

Chapitre II : Attributions

Section 1 : Missions.

Section 2 : Consultations obligatoires.

Section 3 : Rapport et programme annuels.

Chapitre III : Composition et désignation.

Chapitre IV : Fonctionnement

Section 1 : Présidence et modalités de délibération.

Section 2 : Heures de délégation.

Section 3 : Réunions.

Section 4 : Recours à un expert.

Section 5 : Formation.

 Chapitre VI : Instance de coordination des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

 

Code du travail

Partie réglementaire nouvelle

QUATRIÈME PARTIE : SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

LIVRE VI : INSTITUTIONS ET ORGANISMES DE PRÉVENTION

 TITRE Ier : COMITÉ D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

 Chapitre Ier : Règles générales

 Chapitre II : Attributions

Section 1 : Missions.

Section 2 : Consultations obligatoires dans les établissements comportant une ou plusieurs installations soumises à autorisation ou une installation nucléaire de base.

Section 3 : Rapport et programme annuels.

 Chapitre III : Composition et désignation

Section 1 : Composition.

Section 2 : Désignation.

Section 3 : Recours et contestations.

 Chapitre IV : Fonctionnement

Section 1 : Dispositions générales.

Section 2 : Réunions.

Section 3 : Recours à un expert.

Section 4 : Formation.

Sous-section 1 : Contenu et organisation de la formation.

Sous-section 2 : Obligations des organismes de formation.

Sous-section 3 : Congés de formation.

Sous-section 4 : Dépenses de formation.

 

Chapitre V : Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail dans certains établissements de santé, sociaux et médico-sociaux

Section 1 : Champ d’application et définitions.

Section 2 : Conditions de mise en place.

Section 3 : Composition et désignation.

Section 4 : Fonctionnement.

Section 5 : Formation.

 

Chapitre VI : Instance de coordination des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Section 1 : Composition et désignation.

Section 2 : Fonctionnement.